logoRetour accueil
Réserver

Informations légales

Mentions légales & Conditions générales d’utilisation

Informations relatives à l'éditeur du site logisdelepiniere.com, à son hébergement et aux conditions d'utilisation.

Dernière mise à jour : 15 juin 2026

01Éditeur du site

Société
L&C SAS
Forme juridique
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social
Capital social
Siège social
1 rue de l’Épinière, 17380 Les Nouillers, France
SIRET
Numéro SIRET
RCS
Numéro RCS + ville
Directeur de la publication
Nom du responsable
Courriel
contact@logisdelepiniere.com
Téléphone
Numéro de téléphone
Site internet
https://www.logisdelepiniere.com
Conception & développement
Beyond The Brackets

02Hébergement

Hébergeur
Vercel Inc.
Adresse
San Francisco, Californie, États-Unis
Site internet
https://vercel.com
Support
https://vercel.com/help

03Propriété intellectuelle

Le site est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Il est strictement interdit de reproduire, représenter, copier, adapter, traduire ou exploiter tout ou partie du contenu (textes, photographies, illustrations, logos, structure, etc.) sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.

04Responsabilité

L&C SAS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Elle ne saurait toutefois être tenue responsable en cas d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilité des informations.

L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L&C SAS n’assume aucune responsabilité quant au contenu ou aux pratiques de confidentialité de ces sites tiers.

05Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à :

  • ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites ;
  • respecter la législation en vigueur et les droits des tiers ;
  • ne pas porter atteinte à la sécurité ou au bon fonctionnement du site.

Tout manquement peut entraîner l’interdiction d’accès au site ou une action en justice.

06Modification des conditions

L&C SAS se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin d’en prendre connaissance.

07Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mentions légales & CGU | Logis de l'Épinière